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28 juin 2010 1 28 /06 /juin /2010 05:34

Quand Le Seuil d' changement Effectif Vous Devez parfois modificateur les parametres de Votre Logiciel CIEL PAYE verser imprimer la Déclaration Unifiée de Cotisations Sociales ( DUCS ) SELON la périodicité des déclarations.

 

Verser CE Suivez la procédure faire Suivante :

 

Bases > Caisses ... caisse > Every Selectionnez un modificateur ( Par exemple: URSSAF , Pôle emploi , retraite , etc ) > Double- cliquez sur le n ° SE trouvant de Dans la Colonne de Gauche > Onglet DUCS > Changez la périodicité etats de Dans la Fenêtre déroulante > > OK > DUCS > Préparatoire Etat ...

 

Ciel Paye

 

La périodicité des déclarations et des end of de Cotisations à l' Urssaf n'avez Vous dépendez sérums Mensuelle OU trimestrielle SELON L' Effectif Que Vous employez .

 

Pourquoi les Calculer ?

 

La zone Effectif De Vos déclarations Diverses DOIT faire l' objet d' une attention UNE Particulière de C'Est Votre voiture partie A partir de CE Renseignement Que l' Urssaf va déterminant :

 

· La périodicité trimestrielle de Mensuelle OU obligations Vos,

· La date à laquelle Vous devrez & figuré Vos déclarations et Paiements De Vos cotisations,

· Le paiement de taxes perçues par certaines les Urssaf ( Versement Transport , au SUPPLEMENTAIRE contribution fonds national d' aide au logement ....),

· Le Montant des pénalités OU taxations d'office en des CAS OU déclaration d' absence de Fourniture de tardive de la Celle- ci .

 

Commentaire déterminant les ?

 Le Niveau d' appréciation

 

L' Effectif à prendre » en «celui Calculated Compte HNE au 31 Décembre de l' Année Précédente .

 

Il s'apprécie au Niveau de l' entreprise au Québec soient I'Internet Le Nombre d' Établissements et situation géographique Leur.

     

La définition des Effectifs

 

Every salarie Compte verser UNE s'unir quelles soient Québec La Durée et conditions de Travail les . Salaires des ERP à Temps Partiel sous contrat Conforme aux dispositions de l' article L 3123-14 du Code du accounts SONT Travail :

° AU rapport au prorata du Entre La Durée hebdomadaire PREVUE DANS Leur contrat et La Durée légale ,

· Dans Le CAS dispositions de inférieures à la Durée légale , Le Temps Partiel sérums Compté au prorata DANS Entre La Durée hebdomadaire PREVUE DANS le contrat et la Durée applicable l' establishment .

      

Qui Devez -vous prendre » en Compte ?

 

Vous Devez prendre » en sens Compte Tout au salarie de la Sécurité Sociale , Ne le contrat , le CAS échéant , n'est Rompu Pas, same SI Aucune n'est versée rémunération. Il en EST AINSI notamment :

 

Présents ° des salaires, de ceux absents verser Congés OU maladie , des figurants , des intermittents salaires, des Dirigeants Salariés (meme s'ils NE SONT Pas Liés contrat par l'ONU de travail) de l' entreprise , des Formateurs occasionnels ,

° des beneficiary de Congés de formation,

° des Travailleurs à domicile,

° des Salariés à Temps Partiels sous contrat Conforme aux dispositions de l' article L3123 -14 du Code du Travail SONT accounts au prorata du Temps rapport Entre Leur Travail et de la Durée légale du travail ( 35h ) OU LA Durée conventionnelle si Inférieure EST ELLE à 35h .

     

Qui exclure Devez -vous ?

 

Vous Devez exclure :

 

· Les Apprentis sous contrat ,

· Les Titulaires de contrats particuliers » ,

· Les VRP multicartes ,

· Les Élèves OU Étudiants accomplissant des Nations Unies Donnant lieu à la signature stade d' UNE Convention Entre le stagiaire , l'entreprise et l' en maniant ,

· Les stagiaires de la Formation Professionnelle .

 

Les situations Particulières

 

Les situations citées ci -Dessous SONT gérées de Façon Particulière . C'EST le CAS pour:

 

· Les Handicapés des Centres d' Aide par le Travail ( CAT ) . ILS SONT à prendre » en Compte DANS L' Effectif de l' association Qui Gère le Centre ,

· Les intérimaires Travailleurs . ILS SONT à prendre » en Compte DANS L' Effectif de l' entreprise de travail temporaire et non DANS «celui de l' entreprise utilisatrice ,

· Les employees détache OU MIS à disposition d'Une Autre entreprise . ILS SONT PRIS EN Compte DANS L' Effectif de l' entreprise une conclusion Qui le Contrat de travail .

 

Document d'information Etabli une date du 24/06/08 la

 

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Published by frangui-alsace - dans Comptabilité et fiscalité
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