Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
1 novembre 2010 1 01 /11 /novembre /2010 22:56

Octobre 2010

25

La légalité de l'arraisonnement du Mavi-Marmara par la marine israélienne - par Ghislain Poissonnier et Pierre Osseland

Européen et international | Pénal
Pénal | Droit pénal international

>> D. 2010. 2319

22

Doit-on maintenir des règles particulières pour les syndicats catégoriels ? - par Gabriel Artero et Stéphane Béal

Social | IRP et syndicat professionnel

>> RDT 2010. 556

Les services sociaux d'intérêt général - Dossier

Administratif | Collectivité territoriale

>> AJCT 2010. 56

Recherche sur la fiducie en droit privé - par Ghassem Khadem Razavi

Civil
Affaires

>> LPA 23 août 2010, p. 5

Le recours à l'expertise par les juridictions internationales - par Eve Truilhé-Marengo

Civil | Droit international et communautaire | Procédure civile
Européen et international

>> Experts 2010, n° 91, p. 11

Changement d'usage et location meublée de courte durée - par Vincent Canu et Aurélie Rebibo

Immobilier | Bail

>> Gaz. Pal. 17-18 sept. 2010, p. 22

21

Commentaire de la loi du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée - par Frédéric Vauvillé

Affaires | Fonds de commerce et commerçants | Sûretés et garantie

>> Defrénois 2010. 1649

Retraite : une réforme sous tension - par Pascale Ernst

Social | Chômage et emploi

>> Sem. soc. Lamy 2010, n° 1457, p. 2

L'ordonnance de protection instituée par la loi du 9 juillet 2010 - par Gérard Pitti

Civil | Mariage - Divorce - Couple
Pénal

>> Gaz. Pal. 18-19 août 2010, p. 8

Droit de visite et d'hébergement des grands-parents : pour deux réformes textuelles - par Cyril Roth

Civil | Famille - Personne

>> AJ Fam. 2010. 430

Partager cet article

Repost 0
Published by Informatique - Droit civil, du travail et social - dans Droit civil et du travail
commenter cet article

commentaires

Présentation

  • : Francis Guillot
  • Francis Guillot
  • : informatique et internet - trucs et astuces Windows XP 7 (seven) et Vista - sites internet – comptabilité et fiscalité - tableau de bord - fiscalité - création d'entreprises - droit civil, social et du travail
  • Contact

Like

Yahoo

Myspaceflickr-yahoo-logo.png.v4.png

Recherche